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Marques déposées par monsieur Norbert ROSEAU
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SEXTANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEXTANT
Monsieur Norbert ROSEAU

Numéro de dépôt :
1033520
Date de dépôt :
09/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Draguignan

Présentation de la marque SEXTANT

Déposée le 9 avril 1977 par monsieur Norbert ROSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Draguignan), la marque française « SEXTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Norbert ROSEAU domicilié(e) 10, Boulevard Joffre 83300 DRAGUIGNAN - France.

La marque SEXTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SEXTANT est expirée depuis le 9 avril 1987.

Norbert ROSEAU a également déposé les autres marques suivantes : LE CHANT DES CITES , OXYGENE , OXYGENE , OZONE


Monsieur Norbert ROSEAU - 10, Boulevard Joffre 83300 DRAGUIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

Instruments de musique;tout produit ayant rapport avec la musique et la sonorisation;éducation et divertissement;tout service ayant rapport avec la musique, le cinéma, la presse;groupe musical

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.